Marque expirée - Marque en non vigueur

SOFITAM
TOKHEIM SOFITAM APPLICATIONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1570411
Date de dépôt :
30/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/11/2019

Présentation de la marque SOFITAM

Déposée le 30 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOKHEIM SOFITAM APPLICATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOFITAM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOKHEIM SOFITAM APPLICATIONS domicilié(e) 5, rue des Chardonnerets - 93290 - TREMBLAY EN FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 640 610 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOFITAM est expirée depuis le 30 novembre 2019.

TOKHEIM SOFITAM APPLICATIONS a également déposé les autres marques suivantes : SOGEN , SATAM , TOPAS


TOKHEIM SOFITAM APPLICATIONS, Société par actions simplifiée - 5, rue des Chardonnerets - 93290 - TREMBLAY EN FRANCE - France - SIREN 302640610


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 13 octobre 1999 n°2154935 - Publication au BOPI 1999-10-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Inscription le 9 mai 2003 - Gage constitué n°387220 - Publication au BOPI 2003-05-09

Inscription le 6 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°257620 - Publication au BOPI 1998-07-06

Inscription le 6 juillet 1998 - Changement de dénomination n°257619 - Publication au BOPI 1998-07-06

Inscription le 6 juillet 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°257621 - Publication au BOPI 1998-07-06

Inscription le 14 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379604 - Publication au BOPI 2003-10-14

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2009 n°2418838 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-09-24

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Appareils et instruments fixes ou transportables pour élever, mesurer ou distribuer des fluides et en particulier des carburants, des librifiants et des produits chimiques;balances;ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, programmes enregistrés pour ordinateurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage,de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Publicité et affaires;aide à la direction des affaires;services de conseils pour l'organisation et la direction des affaires;aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales;comptabilité;études de marchés;agences d'import-export;analyse de prix de revient;relations publiques.approvisionnements;architecture;arpentage;exploitation de brevets;consultations en matière de sécurité;consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires;services de contentieux;location de distributeurs automatiques;location d'appareils électriques;études de projets sans rapport avec la conduite des affaires;expertises (travaux d'ingénieurs);essais de matériaux;programmations pour ordinateurs;location d'ordinateurs; agences de surveillance nocturne

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.